Déposée le 27 février 1998 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PEUGEOT OUTILLAGE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « T.O.M. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1998-15 du 10 avril 1998.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PEUGEOT OUTILLAGE domicilié(e) 192 Avenue Yves Farge - 37700 - SAINT PIERRE DES CORPS - France et immatriculée sous le numéro RCS 539 845 594 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, AUPETIT IP, domicilié(e) 4 rue Gambetta - 37000 - TOURS - France.
La marque T.O.M. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98721210.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
PEUGEOT OUTILLAGE, Société par actions simplifiée - 192 Avenue Yves Farge - 37700 - SAINT PIERRE DES CORPS - France - SIREN 539845594
AUPETIT IP, - 4 rue Gambetta - 37000 - TOURS - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-33
Renouvellement sans limitation le 17 janvier 2008 n°2360991 - Publication au BOPI 2008-01-17
Publication - Publication le 10 avr. 1998 au BOPI 1998-15
Inscription le 8 mars 2012 - Transmission totale de propriété n°571213 - Publication le 6 avr. 2012 au BOPI 2012-03-08
Inscription le 19 juin 2013 - Transmission totale de propriété n°603444 - Publication le 19 juil. 2013 au BOPI 2013-06-19
Inscription le 19 juin 2013 - Transmission totale de propriété n°603445 - Publication le 19 juil. 2013 au BOPI 2013-06-19
Renouvellement sans limitation le 27 février 2018 n°2673778 - Publication le 13 juil. 2018 au BOPI 2018-02-27
Inscription le 14 décembre 2020 - Modification d'un mandataire n°805365 - Publication le 15 janv. 2021 au BOPI 2020-12-14
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie métallique non électrique ; quincaillerie métalliques ; coffres-forts ; minerais. Machines-outils et notamment une machine à lever des plaques avec treuils ; moteurs (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; accouplements (non électriques) et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux entraînés manuellement ; couveuses pour les oeufs. Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie non électrique ; fourchettes et cuillers (couverts) ; armes blanches ; rasoirs. Niveaux (instruments pour donner l'horizontale).
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
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